Conseil Municipal du 23 juillet 2020




DELIBERATIONS

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/105DENOMINATION DE VOIE - Délibération - Annexe28/07/2020

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2020/061COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : FINANCES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/062COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : CULTURE - PATRIMOINE - SPECTACLES VIVANTS - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/063COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : COEUR DE VILLE - COMMERCE - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/064COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : FAMILLE - PETITE ENFANCE - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/065COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : SPORTS - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/066COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : URBANISME - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/067COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : TRAVAUX - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/068COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : SOCIAL - SOLIDARITES - INSERTION - POLITIQUE DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/069COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : ENFANCE - JEUNESSE - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/070COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : EDUCATION - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/071COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : AFFAIRES PUBLIQUES - AFFAIRES JURIDIQUES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/072COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES : DEVELOPPEMENT DURABLE - CADRE DE VIE - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/073COMMISSION D'APPEL D'OFFRES A CARACTERE PERMANENT - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/074COMMISSION D'APPEL D'OFFRES A CARACTERE PERMANENT - ELECTION DES MEMBRES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/075COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLICS A CARACTERE PERMANENT - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/076COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A CARACTERE PERMANENT - ELECTION DES MEMBRES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/077REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe28/07/2020
DEL2020/078COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE - Délibération - Annexe28/07/2020
DEL2020/079COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/080COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/081CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.) - Délibération - (sans annexe)24/07/2020
DEL2020/082COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/083CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE DU GOLF DE CASTRES - GOURJADE - MODIFICATION DES STATUTS - Délibération - Annexe28/07/2020
DEL2020/084CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE-BASSE - MODIFICATION DES STATUTS - Délibération - Annexe28/07/2020
DEL2020/085CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAUX DE CASTRES BURLATS - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/086COMMISSION MIXTE DE SUIVI DE LA CONVENTION DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES ETABLIE ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/087COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU TARN - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/088COMITE SYNDICAL DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DU TARN - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/089CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE CASTRES ET DES COLLECTIVITES ADHERENTES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/090CONSEILS DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/091CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/092CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/093COMITE DE COOPERATION CASTRES - HUYE/BUTARE - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/094COMITE DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL D'EDUCATION PHYSIQUE ET DES SPORTS (O.M.E.P.S.) - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/095CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES AMIS DES MUSEES DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/096CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/097CONSEIL D'ADMINISTRATION DE SOLIHA TARN - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/098DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/099INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - Délibération - Annexe28/07/2020
DEL2020/100FORMATION DES ELUS - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/101REGIES DU GOLF DE CASTRES-GOURJADE ET DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE-BASSE - NOMINATION D'UN DIRECTEUR - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/102RENOVATION DU MUSEE GOYA - DEMANDE DE SUBVENTIONS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/103MUSEE GOYA - TRAVAUX DE SCENOGRAPHIE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DETAILLE - Délibération - (sans annexe)28/07/2020
DEL2020/104RENOVATION DES FACADES DE L'HOTEL DE VILLE ET DU MUSEE GOYA - DEMANDE DE SUBVENTIONS - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)28/07/2020